Relier chaque document à ce qu’il promet
| Pièce | Ce qu’elle doit permettre de retrouver | Écart à résoudre avant signature |
|---|---|---|
| Plan daté et coté | Implantation, dimensions des pièces, ouvertures et dépendances | Une cote ou une annexe différente d’une version à l’autre |
| Notice descriptive | Matériaux, équipements, finitions, prestations incluses et coût des travaux hors prix | Une marque remplacée, une prestation imprécise ou un poste non chiffré |
| Annexes et études | Contraintes de parcelle, adaptations, réseaux, calendrier et documents de garantie applicables | Une hypothèse de sol ou de raccordement sans pièce ni responsable identifié |
| Travaux réservés | Travaux gardés à votre charge, leur coût, les matériaux et la main-d’œuvre si chiffrés | Une prestation indispensable laissée sans montant ou sans limite précise |
Dans un CCMI avec fourniture de plan, l’ANIL rappelle que le plan et la notice sont signés par les deux parties. La notice distingue ce qui est compris dans le prix des travaux laissés au maître d’ouvrage ; les travaux réservés indispensables sont décrits et chiffrés. Les autres contrats peuvent répartir les missions et les pièces autrement : l’ANIL présente les différentes formes de contrat.
Résoudre une contradiction sur une version précise
Exemple fictif : le plan montre un garage fermé, la notice ne décrit qu’un carport et le devis ne chiffre pas la porte. Inscrivez la différence, demandez quelle prestation est retenue, puis faites corriger le plan, la notice et le prix sur la même version datée.
Ne déduisez pas d’un document isolé qu’une prestation est incluse. Une image commerciale ne modifie pas la notice ; une mention dans un devis ne corrige pas automatiquement le plan. Avant signature, exigez que la version complète et ses annexes soient cohérentes. Après signature, demandez un écrit qui indique la modification, son prix et son incidence sur le délai.
Construire un dossier que l’on peut relire
Conservez un exemplaire signé de chaque pièce et son numéro de version. Dans votre tableau, notez pour chaque poste : document de référence, page ou ligne, montant, responsable et question encore ouverte. Cela permet de comparer des offres sur les mêmes exigences et de repérer plus tard si une modification a effectivement été validée.
