Les étapes à relier
| Étape | Ce qui se précise |
|---|---|
| Analyse du terrain | Urbanisme, accès, limites, réseaux et sol |
| Offre et négociation | Prix, projet présenté et éléments encore à éclaircir |
| Avant-contrat | Engagements, conditions et calendrier de la vente |
| Préparation de l’acte | Réalisation des conditions et pièces nécessaires |
| Acte définitif | Transfert et paiement selon l’organisation retenue |
Préparer le rendez-vous chez le notaire
Apportez le plan, les documents reçus du vendeur, votre programme et l’état du financement. Signalez ce dont dépend l’achat : construction envisagée, obtention du financement ou autres vérifications nécessaires. Faites préciser comment ces points sont traités dans l’avant-contrat.
Exemple de dépendance à résoudre
Vous aimez le terrain, mais le programme exige un accès par un passage voisin. Cette question doit être clarifiée avant de considérer la maison comme réalisable. De même, une adaptation au sol encore non chiffrée peut changer le budget disponible pour le bâtiment.
L'ANIL détaille les points à examiner lors de l’achat du terrain.
