Dessiner les volumes et leurs chevauchements
L’article R420-1 du Code de l’urbanisme définit l’emprise et ses exceptions. Il exclut notamment les ornements et marquises ainsi que les débords de toiture non soutenus par des poteaux ou encorbellements.
Faites apparaître maison, garage, abri, carport et autres ouvrages concernés. Un carport ouvert peut créer de l’emprise sans créer de surface de plancher.
Faire un calcul géométrique simple
Exemple fictif, avant examen des détails :
| Volume projeté sans chevauchement | Dimensions | Emprise |
|---|---|---|
| Maison rectangulaire | 10 × 8 m | 80 m² |
| Garage attenant | 6 × 3 m | 18 m² |
| Ensemble | Addition des deux projections | 98 m² |
Ajouter un étage dans le même contour ne porte pas ce total à 178 m². En revanche, un volume en débord peut modifier la projection. Les terrasses et autres aménagements doivent être qualifiés selon leur configuration.
Vérifier la définition du règlement local
L’emprise utilisée pour une formalité nationale et celle d’un coefficient du PLU doivent être rapprochées de leur texte. Si le règlement local précise son propre périmètre, gardez les deux calculs identifiés.
Le guide sur la règle locale d’emprise aide à lire le coefficient et sa base. Respecter ce coefficient ne garantit pas le respect des retraits, de la pleine terre ou des hauteurs : superposez ces contraintes sur le même plan.
Conservez un dessin coté avec chaque surface calculée pour que le concepteur et le service instructeur puissent suivre votre raisonnement.
