Transformer une phrase en question concrète
| Formulation à examiner | Question à poser | Pièce à obtenir |
|---|---|---|
| « Prix révisable selon l’évolution des coûts » | Quel indice, quelles dates et quelle formule ? | Clause complète et exemple de calcul |
| « Travaux de sol exclus » | Quels postes précis restent à ma charge ? | Étude, notice et chiffrage détaillé |
| « Délai prolongé en cas d’intempéries » | Comment les jours sont-ils constatés et justifiés ? | Clause, relevés et procédure de notification |
| « Équipements équivalents » | Qui choisit l’équivalence et selon quelles caractéristiques ? | Référence contractuelle, performance et accord écrit |
| « Toute adaptation sera facturée » | Qui peut décider, avec quel prix et quel avenant ? | Procédure de modification signée avant travaux |
Exemple fictif : une clause de délai très large
Le projet prévoit que tout événement météo prolonge automatiquement le chantier, sans préciser de justificatif ni de méthode de décompte. Ne concluez pas seul qu’elle est nulle. Demandez quels événements sont visés, comment le constructeur en informera le maître d’ouvrage et comment seront distingués les jours réellement concernés.
Obtenir une réponse qui modifie le dossier
Une explication orale ne corrige pas une clause écrite. Demandez la formulation convenue dans le contrat ou un avenant signé par les parties avant la prestation concernée. Conservez la version annotée, la réponse et les annexes.
Pour une clause qui peut déplacer un coût important, toucher une condition suspensive ou limiter un recours, faites relire le contrat complet par l’ADIL ou un juriste plutôt que de demander un avis sur une phrase isolée.
