Relier les deux calendriers
Comparez la promesse de vente et le contrat de construction : identification de la parcelle, date d’acquisition prévue, financement et autorisation. Des échéances incompatibles peuvent placer le projet dans une situation difficile.
Transmettez au notaire les engagements déjà envisagés pour la construction, et au constructeur les informations foncières nécessaires.
Vérifier les causes du blocage
Le retard peut venir d’un financement, d’une division, d’une servitude, d’une pièce manquante ou d’un désaccord sur la vente. Sa conséquence doit être appréciée selon les conditions signées et les démarches effectuées.
N’entrez pas sur le terrain et ne faites pas commencer des travaux sur la seule base d’une future acquisition supposée certaine.
Formaliser la poursuite ou la sortie
Une prolongation des délais, un changement de parcelle ou l’échec de l’acquisition appelle une décision documentée. Le changement de terrain peut modifier le plan, les études, le coût et l’autorisation ; il ne s’agit pas simplement de remplacer une adresse.
Faites vérifier le sort du contrat de construction et des sommes versées avant d’engager un nouveau projet.
Source : ANIL — terrain et conditions du CCMI.
