Distinguer les rôles par leurs engagements
| Intervenant | Mission possible | Ce qu’il faut retrouver dans le contrat |
|---|---|---|
| Maître d’ouvrage | Définit le besoin, choisit les missions, signe les contrats, finance et prononce la réception | Décisions à prendre, pièces à fournir, travaux gardés à sa charge et modalités de paiement |
| Constructeur en CCMI | Réalise la mission décrite dans le contrat réglementé ; le plan et le périmètre dépendent de la formule | Contrat, plan, notice, prix, délai, garantie de livraison et interlocuteur chargé du suivi |
| Architecte ou maître d’œuvre | Peut concevoir, préparer les pièces, consulter ou coordonner selon la mission convenue | Phases confiées, livrables, honoraires, limites de suivi et lien avec les entreprises |
| Entreprise de travaux | Exécute le lot ou l’ouvrage décrit dans son marché | Quantités, supports attendus, interfaces, calendrier, assurances et réception de son lot |
| Bureau d’études | Réalise l’étude technique décrite, par exemple sur une structure ou un équipement | Données d’entrée, hypothèses, note ou plans remis, limites de mission et destinataire |
L’ANIL explique les différents contrats de construction. Un maître d’œuvre peut concevoir ou coordonner sans réaliser les travaux ; son contrat doit préciser les phases et les livrables, comme le détaille l’ANIL sur la maîtrise d’œuvre. Les entreprises interviennent selon leur marché et leurs interfaces ; l’ANIL décrit le contrat d’entreprise.
Repérer une responsabilité qui tombe entre deux missions
Faites une ligne par interface : étude de sol vers fondations, menuiseries vers doublages, plomberie vers équipements ou terrassement vers raccordement. Pour chacune, notez qui prépare l’ouvrage, qui fournit la cote, qui exécute et qui valide avant que le lot suivant commence.
Exemple fictif : le plombier a besoin de réservations dans la dalle. Si le contrat du maçon ne dit pas qui les positionne et si aucun plan de synthèse n’est nommé, la coordination n’est pas résolue par la simple présence des deux entreprises. Demandez un responsable, une pièce datée et l’étape de contrôle.
Vérifier avant de signer
Demandez une proposition qui décrit séparément conception, autorisations, études, consultation des entreprises, coordination, suivi et réception. Comparez le prix complet de ces missions avec le temps de pilotage que vous devrez assurer vous-même. Une mission partielle peut convenir, à condition que les tâches exclues et leurs conséquences soient comprises.
