Coordonnées
Expéditeur : ____________________ Destinataire et qualité : ____________________ Projet / contrat / adresse : ____________________ Date : ____________________
Message à personnaliser
Objet : documents nécessaires à l’examen de mon projet de construction
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du projet identifié ci-dessus, je souhaite disposer des documents ci-dessous pour examiner les prestations et préparer la prochaine étape.
| Document demandé | Version / précision attendue | Motif |
|---|---|---|
Merci de me transmettre ces pièces ou de m’indiquer par écrit celles qui ne sont pas encore disponibles, leur date prévisionnelle de remise et la personne chargée de les préparer.
La décision concernée et la date souhaitée de réponse figurent ci-dessous. Lorsque vous transmettez une nouvelle version, merci d’identifier clairement les documents qu’elle remplace.
Décision à préparer : ____________________ Réponse souhaitée au plus tard le : ____________________
Je vous remercie de votre retour.
Nom et signature : ____________________
Avant l’envoi
Joignez seulement les éléments permettant d’identifier le dossier. Adaptez le mode de transmission à l’importance de la demande et conservez la preuve de réception lorsque nécessaire. Si une échéance légale ou contractuelle approche, faites examiner la démarche utile : ce courrier ne la suspend pas automatiquement.
