1. Vérifier l’emplacement recherché
Ouvrez Géorisques et recherchez l’adresse. Contrôlez sur la carte que le repère correspond bien au terrain, surtout si la voie est nouvelle, si le numéro manque ou si la vente porte sur une division à venir.
Gardez les références cadastrales et le plan de la vente à côté de la carte. Vérifiez aussi le chemin d’accès lorsqu’il traverse une autre parcelle.
2. Lire chaque thème séparément
Distinguez phénomène naturel, inventaire historique et zonage réglementaire. Une ancienne activité industrielle recensée pose une question sur l’usage passé du site ; elle ne constitue pas, à elle seule, une analyse de pollution.
| Résultat observé | Vérification suivante |
|---|---|
| Zone d’un plan de prévention | Carte et règlement du plan |
| Argiles | Études et dispositions adaptées au projet |
| Cavité ou mouvement recensé | Précision de la localisation et investigation nécessaire |
| Information à l’échelle communale | Portée réelle pour la parcelle |
3. Retrouver les documents locaux
Téléchargez les pièces disponibles et consultez la mairie lorsque le résultat est incomplet. Les dossiers thématiques de Géorisques expliquent les phénomènes et les données utilisées.
L’absence d’un point sur une carte d’inventaire ne prouve pas l’absence du phénomène. Relevez la date, l’échelle et les limites de la donnée.
4. Garder une trace utile au projet
Enregistrez le résultat avec la date de consultation et vos questions. Transmettez les éléments au concepteur et au notaire. Demandez au vendeur l’état des risques requis pour la vente : ce document répond à un cadre distinct.
