Répertoire documentaire
| Famille | Pièces à classer | Emplacement | Version finale reçue |
|---|---|---|---|
| Terrain | Actes, bornage, servitudes, études | ||
| Autorisations | Demandes, décisions, modifications, déclarations | ||
| Contrats | Contrat, notices, avenants, travaux réservés | ||
| Plans | Architecture, réseaux, récolement, détails utiles | ||
| Études | Sol, structure, énergie et autres missions | ||
| Assurances | Polices, attestations, coordonnées et déclarations | ||
| Chantier | Comptes rendus, photos, contrôles | ||
| Réception | Procès-verbal, réserves et levées | ||
| Équipements | Références, notices, mises en service | ||
| Dépenses | Factures, règlements et justificatifs | ||
| Entretien | Contrats, interventions, réglages |
Fiche de synthèse à conserver
Année et périmètre des travaux : ____________________ Entreprises intervenues : ____________________ Date de réception : ____________________ Assureurs et références : ____________________ Emplacement des coupures et organes importants : ____________________ Travaux ou points restant ouverts : ____________________
Protection et partage
Conservez une copie de sauvegarde dans un emplacement distinct. Ne rendez pas public le dossier complet : il peut contenir signatures, coordonnées, informations financières et détails d’accès. Pour consulter une entreprise, transmettez uniquement les pièces nécessaires.
Lors de nouveaux travaux ou d’une vente
Ajoutez les nouvelles études, autorisations et plans réalisés. Signalez les modifications au professionnel qui prépare l’acte ou le projet, plutôt que de présenter un plan ancien comme l’état actuel. Préparez une copie appropriée des documents utiles à la transmission en conservant les informations privées qui n’ont pas à être diffusées.
